Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les arrêtés municipaux regroupés par année

Arrêtés municipaux de l'année 2026
Arrêtés municipaux de l'année 2025
Arrêtés municipaux de l'année 2024
Arrêtés municipaux de l'année 2023
Arrêtés municipaux de l'année 2022

Documents téléchargeables

mai2026 :
Arrêté 2026-44 Epreuve cycliste internationale féminine "A travers les Hauts de France" du 12 septembre 2026
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Arrêté 2026-41 Autorisation d'installation d'un échafaudage
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avril2026 :
Arrêté 2026-40 Terrassement et pose de câbles HTA pour raccordement parc éolien chemin communal
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Arrêté 2026-39 Création branchement d'eaux sées et eaux potables rue de Masnières
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Arrêté 2026-37 Autorisation brocante du 3 mai 2026
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Arrêté 2026-35 Renouvellement réseau gaz rue de la Gare et rue Roger Salengro
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Arrêté 2026-34 Application enrobées coulés à froid rues de la Liberté, de la République et de Masnières
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Arrêté 2026-32 Balade moto du 24 mai 2026
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Arrêté 2026-29 Restriction de stationnement rue Voltaire
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Arrêté 2026-26 Autorisation exceptionnelle circulation Champs du Moulin
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mars2026 :
Arrêté 2026-24 Matériel cassé locations salles
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Arrêté 2026-22 Travaux sur le réseau d'assainissement et pluviale rue Jean Jaurès
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Arrêté 2026-21 sondage avant travaux gaz au 34 rue Roger Salengro
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Arrêté 2026-20 Modification du lieu de réunion du CM pour l'élection du Maire et des adjoints
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Arrêt 2026-19 Elagage d'entretien sur talus communal
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Arrêté 2026-18 Autorisation d'installation d'un échafaudage
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Arrêté 2026-17 Renouvellement du réseau Enédis Chemin de la Source et Ribécourt
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Arrêté 2026-15 portant constatation de l'état d'abandon des concessions dans le cimetière communal
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février2026 :
Arrêté 2026-13 Autorisation de stationnement
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