Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les arrêtés municipaux regroupés par année

Arrêtés municipaux de l'année 2026
Arrêtés municipaux de l'année 2025
Arrêtés municipaux de l'année 2024
Arrêtés municipaux de l'année 2023
Arrêtés municipaux de l'année 2022

Documents téléchargeables

juillet2026 :
Arrêté 2026-68 Aiguillage et tirage de la fibre optique
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Arrêté 2026-62 Autorisation d'installation d'un échafaudage
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Arrêté 2026-61 Vente éphémère de légumes à domicile
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Arrêté 2026-60 Restriction de stationnement rue Voltaire
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Arrêté 2026-59 autorisation brocante du 30 août 2026
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Arrêté 2026-57 Autorisation de dépose de benne
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juin2026 :
Arrêté 2026-56 Commémoration des Canadiens
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Arrêté 2026-53 Restriction de stationnement
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Arrêté 2026-51 Autorisation d'échafaudage
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Arrêté 2026-50 Interdiction de présence de chiens lors du centenaire SS Marcoing
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Arrêté 2026-49 horaires de fin de soirée centenaire
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Arrêté 2026-48 Restriction de stationnement
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Arrêté 2026-47 Autorisation de dépose de benne
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mai2026 :
Arrêté 2026-44 Epreuve cycliste internationale féminine "A travers les Hauts de France" du 12 septembre 2026
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Arrêté 2026-41 Autorisation d'installation d'un échafaudage
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avril2026 :
Arrêté 2026-40 Terrassement et pose de câbles HTA pour raccordement parc éolien chemin communal
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Arrêté 2026-39 Création branchement d'eaux sées et eaux potables rue de Masnières
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Arrêté 2026-37 Autorisation brocante du 3 mai 2026
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