Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les arrêtés municipaux regroupés par année

Arrêtés municipaux de l'année 2026
Arrêtés municipaux de l'année 2025
Arrêtés municipaux de l'année 2024
Arrêtés municipaux de l'année 2023
Arrêtés municipaux de l'année 2022

Documents téléchargeables

novembre2022 :
Arrêté 2022-118 DEMOLAF pour dépose de benne, suppression de trottoir et passage clouté rue de la république
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Arrêté 2022-117 SAMTEC autorisation de stationnement sentier de la gare
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octobre2022 :
Arrêté 2022-114 Eiffage réfection tapis enrobé rue de la cavée
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Arrêté 2022-113 Circulation interdite rue de la Mairie et place du Général de Gaulle
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Arrêté 2022-112 Jean Lefebvre restriction de circulation travaux refection voirie CC 404
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Arrêté 2022-111 Jean Lefebvre Travaux refection voirie chemin de Banteux et chemin de Ribécourt à Banteux
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Arrêté 2022-108 Autorisation de stationnement pour déménagement 15 rue de la république
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Arrêté 2022-107 SAS SGE OLCZAK pour dépose de ligne Enedis HTA et supports rue Masnières
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Arrêté 2022- 106 chasse Rencontres St Hubert du 8 octobre 2022
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septembre2022 :
Arrêté 2022-102 Retrait de délégation de signature
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Arrêté 2022-101 Véolia branchement réseau eau potable et usées 7 et 9 rue de Villers Plouich
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Arrêté 2022-100 autorisation domaine public râtelier vélo rue Salengro civette
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Arrêté 2022-99 Autorisation de stationnement pour déménagement 8 rue Thiers
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Arrêté 2022-98 Dépose de benne 10 m3 Dupuis Carl 16 av de l'espérance
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août2022 :
Arrêté 2022-94 Vide Grenier BERNARD Marielle 9 rue Berthelot
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Arrêté 2022-93 SAS SGE OLCZAK pour branchement électrique 25 C rue Jean Jaurès
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Arrêté 2022-92 Permis échafaudage Dépommier 2 rue de la gare
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juillet2022 :