Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les arrêtés municipaux regroupés par année

Arrêtés municipaux de l'année 2026
Arrêtés municipaux de l'année 2025
Arrêtés municipaux de l'année 2024
Arrêtés municipaux de l'année 2023
Arrêtés municipaux de l'année 2022

Documents téléchargeables

décembre2025 :
Arrêté 2025-115 Autorisation d'installation d'un échafaudage
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novembre2025 :
Arrêté 2025-105 Autorisation d'installation d'un échafaudage
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Arrêté 2025-104 Raccordement Enedis rue de Villers-Plouich
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Arrêté 2025-101 Extension du réseau souterrain BT Che de Ribécourt
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Arrêté 2025-100 Cérémonie du 11 novembre
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octobre2025 :
Arrêté 2025-97 Terrassement et pose de câbles HTA pour raccordement parc éolien chemin communal
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Arrêté 2025-95 Autorisation de dépôt de parpaings
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Arrêté 2025-94 Travaux de réparations ponctuelles sur RD29 rue de la Liberté
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Arrêté 2025-93 Travaux de réparations ponctuelles sur RD15 rue de Masnières
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Arrêté 2025-91 Branchement neuf aéro souterrain et implantation d'un support bois
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Arrêté 2025-90 Terrassement pour pose d'une chambre et de fourreaux telecom
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septembre2025 :
Arrêté 2025-85 Autorisation de dépose de benne
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Arrêté 2025-82 Pontage de fissures rue de Masnières
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Arrêté 2025-81 Pose de groupes électrogènes
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août2025 :
Arrêté 2025-80 Commémoration de la libération de Marcoing
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Arrêté 2025-77 coulage de fondations 51 rue Pasteur
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Arrêté 2025-75 autorisation d'installation d'un échafaudage
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Arrêté 2025-74 pose de groupe électrogène
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juillet2025 :
Arrêté 2025-73 Modification de branchements ENEDIS 14 rue Thiers
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Arrêté 2025-72 Autorisation de dépose de benne
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Arrêté 2025-67 Coulage de fondations 6 bis rue Berthelot
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juin2025 :