Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les arrêtés municipaux regroupés par année

Arrêtés municipaux de l'année 2026
Arrêtés municipaux de l'année 2025
Arrêtés municipaux de l'année 2024
Arrêtés municipaux de l'année 2023
Arrêtés municipaux de l'année 2022

Documents téléchargeables

avril2024 :
Arrêté 2024-41 Parade de Perline du 11 mai 2024
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Arrêté 2024-40 Travaux de réfection des couches de roulement rue de l'Egalité et rue du Moulin
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Arrêté 2024-34 Autorisation brocante du 05 mai 2024
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Arrêté 2024-32 Brocante et exposition moto du 5 mai 2024
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Arrêté 2024-30 Epreuve cycliste "A travers les Hauts de France" du 7 septembre 2024
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Arrêté 2024-29 Terrain de foot impraticable
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Arrêté 2024-28 Création branchement d'eaux usées
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mars2024 :
Arrêté 2024-25 Levée interdiction terrain de football
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Arrêté 2024-24 Création branchement d'eaux usées et modification de la grille d'eaux pluviales
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Arrêté 2024-23 Excavations sur ouvrage gaz
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Arrêté 2024-22 Terrain de foot impraticable
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Arrêté 2024-21 Réfection voirie ruelle des Soupirs
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Arrêté 2024-20 Prolongation génie civil remplacement cadre et tampon en chaussée
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février2024 :
Arrêté 2024-18 Remplacement appui telecom
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Arrêté 2024-17 Terrain de foot impraticable
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Arrêté 2024-16 Terrain de foot impraticable
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Arrêté 2024-13 Ets GLACET ouverture pour branchement au réseau électrique
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Arrêté 2024-10 Travaux souterrains basse tension Chemin derrière les Haies
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Arrêté 2024-09 Ouverture pour branchement au réseau électrique
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janvier2024 :
Arrêté 2024-08 Terrain de foot impraticable
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Arrêté 2024-06 Barrière de dégel Vieux chemin de Masnières
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Arrêté 2024-05 Terrain de foot impraticable
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Arrêté 2024-03 Terrain de foot impraticable
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