Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les délibérations du conseil municipal organisées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

juin2025 :
Délibération 2025-18 Demande d'autorisation environnementale par la société "Parc éolien des portes du Cambrésis" pour…
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Délibération 2025-17 Demande d'autorisation environnementale par "Les vents en Cambrésis" pour implantation parc éolien…
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Délibération 2025-16 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire…
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avril2025 :
Délibération 2025-15 Budget primitif 2025
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Délibération 2025-14 Affectation résultat 2014
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Délibération 2025-11 subvention associations
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Délibération 2025-10 Modif PLU modalités public
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Délibération 2025-08 Plan communal de sauvegarde
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Note brève et synthétique CFU 2024 et BP 2025
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mars2025 :
Délibération 2025-07 ADVB Remplacement menuiseries
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Délibération 2025-06 ADVB extension cimetière
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Délibération 2025-05 DETR Extension cimetière
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Délibération 2025-04 DSIL extension cimetière
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Délibération 2025-03 : Adhésion Le Pommereuil
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Délibération 2025-02 Adhésion SIVU St-Souplet
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