Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire organisés par année depuis le 1er juillet 2022
Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Publications préfectorales et ministérielles Retrouvez les publications extra communales d'intérêt (principalement des arrêtés) en provenance des préfectures et/ou de l'état
Arrêtés préfectoraux relatifs à la chasse et pêche Retrouvez toute la documentation réglementaire concernant la chasse et la pêche (dates, saisons, conditions, règlements, ...)
Délibérations du CCAS Retrouvez tous les actes administratifs du CCAS (principalement concernant le budget)

Retrouvez les délibérations du conseil municipal organisées par année

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

avril2026 :
Délib 2026-12 Détermination des indemnités du Maire des adjoints et des conseillers délégués
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Délib 2026-11 Détermination des représentants au sein des instances de coopération
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Délib 2026-10 Désignation des représentants au territoire d'énergie Cambrésis
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Délib 2026-09 Désignation des membres CAO
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Délib 2026-08 Détermination et désignation des membres des commissions internes
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Délib 2026-07 Délégation au Maire en application de l'article L 2122-22 DU CGCT
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mars2026 :
Délib 2026-05 Détermination du nombre d'adjoints
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février2026 :
Délib 2026-03 : Modalités de règlement des prestations communales chèques-vacances
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Délib 2026-02 : Modalités de règlement des prestations communales CESU
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Délib 2026-01 Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les conventions CAF
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