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Enquête publique : projet photovoltaïque

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Publié le 15 juillet 2025

Partie 1 : Informations juridiques et administratives

Schéma réglementaire demande de permis de construire

Schéma réglementaire DP-MEC PLU

Partie 2 : Demande de permis de construire

0. Sommaire partie II permis de contruire

1. Liste des pièces

2. Complétude

3. Prescriptions et pièces substitutives

4. Etude d'impact sur l'énvironnement, avis MRAe et mémoire en réponse

Partie 3 : Déclaration de MEC du PLU

0. sommaire partie III PLU

1. Cadre législatif et réglementaire

2. Objet de la procédure

3. Pièces modifiées du PLU

4. Etude d'impact sur l'environnement, avis MRAe et mémoire en réponse

5. Avis recueillis lors de la procédure

Partie 4 : Pièces communes aux deux procédures - Evaluation environnementale

Avis MRAe n°2024-8319

Avis MRAE n°2025-8637

Mémoire en réponse conjoint aux avis MRAe

PC11.16EIE

PC11.2 Annexe 1a expertise naturaliste

PCC11.3 Annexe 1b expertise zone humide

PC11.4 Annexe2 expertise paysage

PC11.5 Résumé non technique

Sommaire général

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Tel : 03.27.82.23.00

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Place du général de Gaulle
59159 MARCOING

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Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h et de 16h00 à 17h30

(Mairie fermée l'après-midi pendant les vacances scolaires)

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